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EU OSS - nouvelle réglementation relative à la taxe de vente depuis le 1er juillet 2021

Publié par Siegfried Neubauer le

Au sein de l'Union européenne, il existe Depuis le 1er juillet, la gestion de la taxe de vente dans le commerce de détail en ligne a changé . Le changement affecte particulièrement le commerce avec les consommateurs (c'est-à-dire les particuliers, les consommateurs).

Plus précisément, le changement signifie que la taxe de vente doit désormais être compensée par le pays de destination. Le pays de destination est le pays vers lequel la livraison doit être effectuée. Cela s'applique à tous les détaillants en ligne de l'UE dont le volume annuel est supérieur à 10 000 euros.

La société Welthonig à Vienne est un magasin de détail et exploite cette boutique en ligne comme canal de vente supplémentaire. En raison des ventes antérieures dans le cadre du commerce en ligne, nous sommes désormais obligés d'appliquer les nouvelles règles de vente.

C'est pour cette raison que vous trouverez désormais différents taux de TVA pour un même produit, en fonction du pays de l'UE dans lequel la livraison doit avoir lieu.

Exemples : Pour un client privé autrichien, il reste 10 % de taxe sur les ventes pour le miel. Pour le même miel, un client privé de Malte et d'Irlande voit un taux de taxe nul et un client privé du Danemark voit un taux de taxe de 25 %. Pour l'Allemagne, le taux d'imposition de 7 % s'applique, etc. ...

Nous avons recherché et enregistré tous les taux d'imposition correctement et consciencieusement, mais des erreurs peuvent toujours se produire. C'est pourquoi nous vous demandons - surtout au début - si vous remarquez quelque chose sur le sujet, n'hésitez pas à nous contacter. contacter .